Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 27 J 109Période : 1679 - 1774Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Lettres patentes sur arrest (imprimées) qui acceptent la cession et abandon faits au Roi par le sieur…
-
Cote : 27 J 243Période : 1099 - 1909Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Lettres patentes sur arrest, qui acceptent la cession et abandon faits au Roi par le sieur de Barral…
-
Cote : 27 J 64Période : 1787 - 1808Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettre du ministre du 17 sur les règlements des routes et la cession du pas par les rouliers aux voitures…