Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

cession

Source :

data.culture.fr : cession

15 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Par la Charité de Château-Thierry à la Charité des convalescents de Paris.

Cote : H-dépôt 19 B496

Période : 1723 - 1723

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Acte de cession.…

…- Acte de cession.…
Baux.

Cote : H-dépôt 19 N150

Période : 1793 - 1898

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Etats des lieux, acte de cession, affectation hypothécaire, correspondance.…

…- Etats des lieux, acte de cession, affectation hypothécaire, correspondance.…
Etablissements Goulet-Turpin.

Cote : 140 J 4

Période : 1937 - 1937

Fonds : Famille Brasseur

Extrait de la notice :

…- Cession de licence de débits de boissons : acte notarié.…

…- Cession de licence de débits de boissons : acte notarié.…
Recettes et dépenses.

Cote : H-dépôt 19 B206

Période : 1689 - 1695

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Quittances (1689-1695), notes (1690-1693), remboursements (1691), cession de 250 livres (1691), comptes (1694).…

…- Quittances (1689-1695), notes (1690-1693), remboursements (1691), cession de 250 livres (1691), comptes (1694).…
Parcelle de terrain.

Cote : H-dépôt 19 N96

Période : 1859 - 1862

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Cession pour l'élargissement d'une ligne vicinale : extrait du registre des délibérations de la Commission administrative des hospices.…

…- Cession pour l'élargissement d'une ligne vicinale : extrait du registre des délibérations de la Commission administrative des hospices.…
Etablissement d'une station du Chemin de fer.

Cote : H-dépôt 19 N363

Période : 1848 - 1848

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Demande de cession d'une pièce de terre : extrait du registre des délibérations de la Commission administrative des hospices.…

…- Demande de cession d'une pièce de terre : extrait du registre des délibérations de la Commission administrative des hospices.…
Ventes et échanges.

Cote : H-dépôt 19 B216

Période : 1337 - 1683

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…II de Navarre (1337), vente de Crespin Mignot à [Sacre Dufour] (1555), vente de Jean Avelaine à Jacques Delahaye (1571), Jacques Jeannart (1659-1679), cession…

…de rente par Nicolas Bossin à prendre sur Jean Besloy (1679), Jean Besloy (1679), acquisition de Jacques Jeannart (1679), cession à l'hôtel-Dieu de Marie…

…II de Navarre (1337), vente de Crespin Mignot à [Sacre Dufour] (1555), vente de Jean Avelaine à Jacques Delahaye (1571), Jacques Jeannart (1659-1679), cession…
Exploitation par la famille Bourgeotte.

Cote : H-dépôt 19 N160

Période : 1840 - 1877

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Extraits du registre des délibérations du Conseil d'administration, quittances, acte de cession de bail, acte de consentement, état des lieux, traité…

…- Extraits du registre des délibérations du Conseil d'administration, quittances, acte de cession de bail, acte de consentement, état des lieux, traité…
Droits de mitoyenneté.

Cote : H-dépôt 19 N152

Période : 1853 - 1853

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry

Extrait de la notice :

…- Cession : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception, extrait du registre des délibérations…

…- Cession : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception, extrait du registre des délibérations…
Thérèse Lucile Vuaflart.

Cote : 139 J 13

Période : 1801 - 1862

Fonds : Famille Brot-Fontaine

Extrait de la notice :

…Relations familiales : compromis avec sa fille (1850). patrimoine immobilier et mobilier : actes notariés de cession d'exploitation et cession de droits…

…Relations familiales : compromis avec sa fille (1850). patrimoine immobilier et mobilier : actes notariés de cession d'exploitation et cession de droits…

cession

15 contenus liés

Liens