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Cote : MC/ET/LXVIII/1567Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Cession par la Société historique et littéraire polonaise à l'Académie des sciences de Cracovie. Compte-rendu des formalités hypothécaires.…
…cession…
…Cession par la Société historique et littéraire polonaise à l'Académie des sciences de Cracovie. Compte-rendu des formalités hypothécaires.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1502Extrait de la notice :
…Cession par Henriette Léonie Butet, femme de Désiré Alexandre Bénard, représentant de commerce, demeurant à Boulogne-sur-Seine, chaussée du Pont, n° 7,…
…cession…
…Cession par Henriette Léonie Butet, femme de Désiré Alexandre Bénard, représentant de commerce, demeurant à Boulogne-sur-Seine, chaussée du Pont, n° 7,…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1642Extrait de la notice :
…Cession de brevet d'invention par Charles Etienne Chardin, électricien, demeurant 5, rue de Châteaudun, à la Société d'exploitation de la Lampe de sûreté…
…cession…
…Cession de brevet d'invention par Charles Etienne Chardin, électricien, demeurant 5, rue de Châteaudun, à la Société d'exploitation de la Lampe de sûreté…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1744Extrait de la notice :
…22 novembre 1904, Cession de bail par M. et Mme Bertrand à la veuve Bignon ; 20 janvier 1906, Cession de bail par la veuve Bignon à la veuve Foly ; 21…
…septembre 1906, Cession de bail par la veuve Foly à M.…
…Rogéré ; 8 janvier 1907, Cession de bail par M. Rogéré à M. et Mme Dorgan ; 23 octobre 1907, Cession de bail par Mme et M.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1733Extrait de la notice :
…8 février 1904, autre cession ; 26 mars 1904, autre cession ; 26 novembre 1903, autre cession.…
…Cession par M. Wieszeniewski à "L'Abeille-Vie".…
…8 février 1904, autre cession ; 26 mars 1904, autre cession ; 26 novembre 1903, autre cession.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1697Extrait de la notice :
…A la suite : 21 octobre 1902, autre cession ; 4 février 1904, autre cession ; 29 mars 1906, autre cession.…
…Cession par M. et Mme Sequiès à la compagnie "L'Abeille-Vie".…
…A la suite : 21 octobre 1902, autre cession ; 4 février 1904, autre cession ; 29 mars 1906, autre cession.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1718Extrait de la notice :
…Cession d'antériorité Michaux.…
…Cession d'antériorité Michaux.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1720Extrait de la notice :
…A la suite : 3 novembre 1903, autre cession ; 24 novembre 1903, autre cession.…
…Cession par Mme Devaux à "L'Abeille-Vie".…
…A la suite : 3 novembre 1903, autre cession ; 24 novembre 1903, autre cession.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1734Extrait de la notice :
…A la suite : 4 décembre 1903, Autre cession, 13 mars 1906, Autre cession.…
…Cession par M. Parran à l'Abeille-Vie.…
…A la suite : 4 décembre 1903, Autre cession, 13 mars 1906, Autre cession.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/1703Extrait de la notice :
…A la suite : 5 octobre, 1901, autre dépôt de cession ; 14 novembre 1901, dépôt de pièces concernant M.…
…Eschard ; 24 décembre 1901, Dépôt de cession.…
…Dépôt de cession par M. Eschard à M. Dufour.…