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Cote : 2 O 697/33Période : 1900 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
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Cote : 2 O 678/28Période : 1908 - 1928Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Renouvellement et cession : procès-verbaux d'adjudication du droit de chasse, lettres de cession de droit de chasse, extrait du…
…Présentation du contenu Renouvellement et cession : procès-verbaux d'adjudication du droit de chasse, lettres de cession de droit de chasse, extrait du…
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Cote : 2 O 21/15Période : 1821 - 1923Fonds : Administration communale : ArceyExtrait de la notice :
…Terrains : usurpation, amodiation, cession…
…Terrains : usurpation, amodiation, cession…
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Cote : 2 O 13/14Période : 1816 - 1939Extrait de la notice :
…Chemins : entretien, cession, acquisition…
…Chemins : entretien, cession, acquisition…
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Cote : 2 O 161/45Période : 1806 - 1926Extrait de la notice :
…Acquisition, cession, location d'immeubles…
…Acquisition, cession, location d'immeubles…
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Cote : 2 O 161/55Période : 1804 - 1926Extrait de la notice :
…Acquisition, cession, échange, location…
…Acquisition, cession, échange, location…
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Cote : 2 O 460/35Période : 1931 - 1931Fonds : Administration communale : NolayExtrait de la notice :
…Cession par la Ville…
…Cession par la Ville…
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Cote : 2 O 239/238Période : 1834 - 1890Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement.…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement.…
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Cote : 2 O 2/29Période : 1839 - 1911Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Levée du plan général d'alignement, réparations, cession et acquisition de terrains par suite d'alignement : correspondance, extraits…
…du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de cession et d'acquisition de terrains, rapports d'experts, plans.…
…Présentation du contenu Levée du plan général d'alignement, réparations, cession et acquisition de terrains par suite d'alignement : correspondance, extraits…