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Cote : 1826W16Période : 1964 - 1971Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement et réfection : rapports, devis, plans (1965-1970) ; cession à la Ville de Pontarlier : notes…
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Cote : 1826W16Période : 1964 - 1971Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement et réfection : rapports, devis, plans (1965-1970) ; cession à la Ville de Pontarlier : notes…
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Cote : 1826W24Période : 1965 - 1976Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement, entretien et réfection : devis, factures (1965-1970) ; cession de l’ancien bâtiment à la…
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Cote : 1826W50Période : 1960 - 1969Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…écuries : notes, rapport soumis à la commission départementale et délibération, devis (1960-1967) ; cession…
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Cote : 1826W24Période : 1965 - 1976Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement, entretien et réfection : devis, factures (1965-1970) ; cession de l’ancien bâtiment à la…
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Cote : 1826W50Période : 1960 - 1969Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…écuries : notes, rapport soumis à la commission départementale et délibération, devis (1960-1967) ; cession…
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Cote : 1826W45Période : 1976 - 1985Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Délimitation de terrains, cession par le Département et démolition : notes, correspondance, pièces de…
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Cote : 1826W45Période : 1976 - 1985Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Délimitation de terrains, cession par le Département et démolition : notes, correspondance, pièces de…
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Cote : 2377W179Période : 1986 - 1994Fonds : 2377W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Notes des RG, rapports du préfet, coupures de presse, documentation, pétitions, plan de cession de l’…
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Cote : 1826W19Période : 1963 - 1989Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Cession à la commune en vue de la reconstruction du bâtiment : note, correspondance (1965) ; aménagement…