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Cote : 3004 W 385-504Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…. - Location, exploitation et cession.…
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Cote : 3004 W 459Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Dieulefit :…
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Cote : 3004 W 500Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Livron :…
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Cote : 3004 W 309Période : 1949 - 1953Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.…
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Cote : 3004 W 456Période : 1953 - 1974Extrait de la notice :
…. - Cession à la Commune de Dieulefit du terrain d'implantation :…
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Cote : 3004 W 503Période : 1982 - 1994Extrait de la notice :
…. - Cession :…
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Cote : 3004 W 498Période : 1961 - 1986Extrait de la notice :
…. - Cession à la commune d'Hauterives :…
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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
…acte de cession, correspondance.…
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Cote : 3004 W 305Période : 1964 - 1980Extrait de la notice :
…Vente par la commune de la Motte-Chalancon au Département de la Drôme d'un terrain et cession de la caserne…
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Cote : 3004 W 343Période : 1962 - 1988Extrait de la notice :
…. - Construction (1963-1964) ; cession par l'hôpital de Nyons de la parcelle AP 472 (1962-1966) ; acquisition…
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