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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de la Drôme du 24 mai 1991 :…
…acte de cession, correspondance.…
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Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 2112 W 185Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
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Cote : 2109 W 30Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
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Cote : 1375 W 387Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
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Cote : 2065 W 89Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain ; redevances eau.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain ; redevances eau.…
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Cote : 2109 W 40Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; concession dans cimetière ; cession de terrain.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; concession dans cimetière ; cession de terrain.…
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Cote : 2113 W 66Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrains ; rôle des eaux.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrains ; rôle des eaux.…