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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
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Cote : 40CP/7Période : 1792 - 1803Extrait de la notice :
…et cession aux Etats-Unis.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
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Cote : EDEPOT96/159Période : 1957 - 1958Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Cession des intérêts de la part de particuliers et rachats par la commune : actes de cession, correspondance…
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Cote : 1E/3685Période : 1655 - 1655Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : EDEPOT162/160Période : 1861 - 1891Extrait de la notice :
…Cession de la mitoyenneté du mur de clôture : plan, acte de cession, arrêtés, délibérations du conseil…
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Cote : 1E/3783Période : 1589 - 1596Extrait de la notice :
…Cession, échange.…
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Cote : 40CP/8Période : 1803 - 1818Extrait de la notice :
…et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents divers.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
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Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Ville (Georges) , cession des objets composants son laboratoireVilleneuve, offre de cession d’une collection…
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Cote : 1E/4600Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Cession en leur faveur.…