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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession par le Département de parcelles situées à Tonate : correspondance (1969).…
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire…
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Cote : 1144 W 310Période : 1966 - 1978Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession de terrain à la commune de Sinnamary : correspondance (1969).…
…Cession à un particulier d'un terrain pour essai de culture de plantes médicinales : correspondance (…
…Cession à la commune de Montsinéry-Tonnegrande de lots du bourg : rapport au Conseil général et délibération…
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Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 1093 W 44Période : 1927 - 1927Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel et d'immeubles : notes, correspondance, procès verbaux…