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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
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Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 2112 W 185Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
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Cote : E DEPOT 97 N 6Période : 1841 - 1883Extrait de la notice :
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire…
…Sources : cession, litige, recherche.…
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Cote : 2109 W 30Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
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Cote : 10 R 279Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de savon : correspondance.…
…Cessions de denrées : avis et récépissés d'expédition, états de répartition, tableaux des prix de cession…
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Cote : 1375 W 387Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
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Cote : 10 R 278Période : 1915 - 1923Extrait de la notice :
…Cession d'alcool et de vin. Cession de riz.…