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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : 1J1/12Période : 1897 - 1973Extrait de la notice :
…<br>- Cession partielle à Logis transports : convention RATP/Logis Transports, cession Ville de…
…<br>- Cession partielle EDF : origine propriété, correspondances diverses, plan.…
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Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…Cession de terrains appartenant à la ville, achat de dommages de guerre et de droits à indemnités par…
…publiques, règlement de voirie, plan, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession…
…rue de l’ancienne Gare). 1 O 106 Rue du Nord. 1 O 107 Rue Nouvelle. 1 O 108 Rue Nungesser (cession…