Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 1 XX 46Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
-
Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
-
Cote : 2 O 2311Période : 1875 - 1904Extrait de la notice :
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
-
Cote : 10 R 533Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Tourbe : résultats des sondages effectués dans les marais de Saint-Gond ; cession d'un malaxeur à tourbe…
-
Cote : 9 X 712Période : 1878 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession d'un bail de terres à M.…
…ligne de la Vallée de l'Ourcq à Esternay (1881-1884) ; d'une coupe de bois (1882) ; cession…
-
Cote : J 5968Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…du contenu Dossier n° 38 J 33 (n° plan national) : entreprise Dupont de Dinechin (Pontfaverger), cession…
-
Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
-
Cote : J 2228Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
Pagination