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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : 4-CM-1A7Période : 1988 - 1999Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un…
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Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…
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Cote : 2001/025/119Période : 1816 - 1820Extrait de la notice :
…Offre de cession d’un recueil de gravures de Saint-Morys par Mme Tardieu (1819).…
…Cession contre indemnité des gravures de Jerningham déposées à la Bibliothèque (1816).…
…Offre de cession par le comte de Xaintrailles d’un Atlas historique de Gueudeville et Limiers (1820).…
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Cote : 2001/025/111Période : 1832 - 1833Extrait de la notice :
…Acte d’échange pour la cession à la Bibliothèque de cartes provenant de la vente du cabinet Bitter.…
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Cote : 2005/027/016Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…
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Cote : 2009/028/063Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Cession au profit du ministère de la Culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire…
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Cote : 110 EHE 128Période : 1957 - 1983Fonds : Fonds Louis DumontExtrait de la notice :
…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des…