Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

cession

Source :

data.culture.fr : cession

4 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Réimpression de l'ouvrage

Cote : 4-CM-1A7

Période : 1988 - 1999

Fonds : Fonds Claude Meillassoux

Extrait de la notice :

…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un ouvrage, dédicace.…

…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un ouvrage, dédicace.…
La civilisation indienne et nous

Cote : 110 EHE 128

Période : 1957 - 1983

Fonds : Fonds Louis Dumont

Extrait de la notice :

…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance. Exemplaire imprimé annoté (A.…

…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance. Exemplaire imprimé annoté (A.…
Relations avec les éditeurs

Cote : EPHE4AND/10

Période : 1955 - 1988

Fonds : Fonds Jacques André

Extrait de la notice :

…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…

…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…
Relations avec les éditeurs

Cote : EPHE4AND/10

Période : 1955 - 1988

Fonds : Fonds Jacques André

Extrait de la notice :

…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…

…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des ventes et détail des droits d'auteurs perçus, correspondance…

cession

4 contenus liés

Liens