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Cote : 1462 W 20Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-…
…1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires et construction d'un bâtiment par l'Éducation nationale…
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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : 2136 W 5Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge…
…de biens de la section de Daïsses (2003) ; Ytrac : cession de parcelles de la section de Leynhac (2003…
…vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession…
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Cote : 1 J 411Période : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
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Cote : 104 J 116Période : 1702 - 1702Fonds : Archives diocésaines anciennesExtrait de la notice :
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
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Cote : 1199 W 18Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Tribunal de Murat : cession à la commune…
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Cote : 1282 W 34Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département…
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Cote : 2303 W 32Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…du droit d'exploitation, 2019 ; Copagnie "La Cavale" : contrat de cession du droit d'exploitation, 2019…
…2018 ; Association "Cie Adelante" : contrat de réalisation, 2018 ; Copagnie "Chriki'Z" : contrat de cession…
…contrats de partenariat, 2018-2019 ; Association à le recherche d'un folklore imaginaire : contrats de cession…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 2136 W 11Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Saint-Etienne-Cantalès : cession de deux lots de terrain des sections du Bourg et de Pradel (2003) ;…
…Saint-Jacques-des-Blats : vente de parcelles de la section des Chazes (2005), cession d'une partie de…
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Cote : 1957 W 3Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
… : transfert d'un terrain à la commune, 1998 Section de "Les Valettes, Jarrousset et le bourg" : cession…
…d'un terrain au département, 1998 Section de "Gaspard, Meymargues, le Jarrousset" : cession d'un terrain…
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Cote : 2275 W 4Période : 1988 - 2010Extrait de la notice :
…Acquisition d'un terrain pour la construction du centre de formation : acte de vente (1988) ; Cession…
…de terrains à la ville d'Aurillac : document hypothécaire (1997) ; Cession d'un terrain à la sociéte…
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Cote : 1282 W 35Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département (1er semestre 1986)…
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Cote : 10 S 24Période : 1919 - 1950Extrait de la notice :
…partie entre le village de Tillit et les abords du village de la Forge : dossier technique, actes de cession…
…la partie entre le hameau de la Forge et les abords du hameau du Rieu : dossier technique, acte de cession…
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Cote : 1199 W 10Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…Office départemental du tourisme - pavillons d'Aurillac et Massiac : utilisation, cession…
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Cote : 1351 W 1Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…Achat de la ferme de Trielle et cession à la commune…
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Cote : 1351 W 62Période : 1969 - 1984Extrait de la notice :
…Lotissement du Rocher du Cerf : étude 2e tranche, cession des talus…
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Cote : 5 E 1351/6Période : 1850 - 1884Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…- Vicinalité : aliénation et acquisition de terrains (actes de cession ; 1850, 1856 - 1860, 1870), rapport…
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Cote : 1199 W 22Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…Extension de la caserne de gendarmerie de Saint-Flour : cession…
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Cote : 1199 W 42Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Ancienne sous-préfecture de Murat : cession à la commune…
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Cote : 2275 W 2Période : 1988 - 2013Extrait de la notice :
…et cession des biens immobiliers à l'institut de formation professionnelle et permanente et à l'école…
…1988-2003) ; Taxes foncières (2004-2009) ; Fonds de compensation pour la TVA (1999-2009) ; Projet de cession…
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Cote : 5 E 932Période : 1850 - 1911Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…. - Cession par bail d'un pré communal (1904). - Servitude sur une rase (1911).…
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Cote : 21 S 1Période : 1898 - 1912Extrait de la notice :
…contenu Etude entre Beynac et Coltines : procès-verbal d'enquête, plan général, examen du sous-sol, cession…
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Cote : 5 E 1011Période : 1900 - 1900Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…. - Cession à la commune d'un terrain par M. le baron de Bonnafos pour la construction du presbytère…
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Cote : 1150 W 58Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Appels d'offres, plans, cession du terrain, désignation de l'architecte, agrément…
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Cote : 1007 W 1Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession du domaine de Massigoux, sondages et reconnaissances des sols, pré-dossier, avant-projet.…
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Cote : 1 J 590Période : 1614 - 1630Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession du prieuré par François Larnaux, prêtre du diocèse de Limoges, en faveur…
…d'Antoine Soulier (1614) Cession du prieuré par Antoine Soulier en faveur de François de Tournemire…
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Cote : E DEP 1500/942Période : 1811 - 1955Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Dépôt des haras : cession du pavillon des casernes, agrandissement, réparations et entretien (1811-1930…
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Cote : 2136 W 10Période : 1971 - 2005Extrait de la notice :
…cessation de l'indivision des biens des sections de Lacombe et de Crandelles (1998) ; Labesserette : cession…
…Lacapelle-Viescamp : changement d'usage de la mare de la section de Verniols (2000) ; Lascelles : cession…
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Cote : 5 E 1381/7Période : 1882 - 1930Fonds : Saint-Etienne-Cantalès à SalinsExtrait de la notice :
…. - Trophée de guerre : arrêté de cession (1920).…
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Cote : E DEP 1500/1543Période : 1923 - 1930Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…fournitures et d'outillages, prêt et location de matériel pour cérémonies et festivités, ventes et cession…
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Cote : 1334 W 24Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Actes portant cession de terrains au département en vue de l'aménagement de chemins départementaux (2e…
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Cote : 2303 W 29Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…Hibernarock : contrats de cession de droits, conventions de partenariat, contrats d'engagement, 2017-…
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Cote : E DEP 1439/10Période : 1871 - 1955Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…. - Déclaration d'ouverture ou de cession de commerce : décret, correspondance (1903-1939). - Etrangers…
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Cote : 8 W 588Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…utilisant le blé des cultivateurs échangistes pour transformation en farine, redevance, prix de la cession…
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Cote : 316 F 4Période : 1715 - 1725Extrait de la notice :
…Jean Deval, marchand, de Breisse, paroisse de Jussac, et Antoine Longuecamp, laboureur (1724-1725) ; cession…
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Cote : 1 J 101-1Période : 1858 - 1898Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de l'étude notariale par Pierre Achalme à Pierre Aujollet et contentieux…
…consécutif à la déconfiture d'Achalme. - Acte de vente, traité de cession du mobilier professionnel,…
…Acquisition et vente de son étude par Pierre Aujollet (actes de cession ; 1858 à 1874), rendement de…
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Cote : 5 E 1325/37Période : 1791 - 1920Fonds : Saint-Etienne-Cantalès à SalinsExtrait de la notice :
…des missionnaires ou des Recollets (dévolution comme bien national, rachat par la ville, projet de cession…
…diocésaines ; 1791, 1796, 1820 - 1833), enclos des religieuses ou couvent (afferme comme lieu domanial, cession…
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Cote : 1 Q 1307Période : 1813 - 1815Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Comptes rendus trimestriels du Directeur des domaines sur la situation des opérations relatives à la cession…
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Cote : 2056 W 24Période : 1978 - 2005Extrait de la notice :
…Demande de cession de l'autorisation de 60 lits de soins de suite ou de réadaptation, 1978-2005 ; Visite…
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Cote : 1 Q 1269Période : 1813 - 1813Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…n° 1, concernant les bâtiments dont une partie est louée au profit des communes et exceptés de la cession…
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Cote : 1733 W 1Période : 1952 - 1963Extrait de la notice :
…inauguration, 19/01/1958 ; correspondances, 1952-1965 ; subvention de l'Etat, 1954-1963 ; acte de cession…
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Cote : 125 J 12-1Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Cession par Jean Tartieyra, alias de Montgenos, à Barthélémy Vernet de Bort, d'une rente à Montgenos…
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Cote : 2303 W 31Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…Salon du livre : contrats de cession de droits, contrats d'engagement, 2017-2019 ; Jour de danse : dossier…
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Cote : 8 W 1186Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…surfaces ensemmencées, instructions (1918-1940) ; stocks (1929) ; organisation et défense du marché, cession…
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Cote : E DEP 1466/3Période : 1924 - 1958Fonds : Escorailles à MarchastelExtrait de la notice :
…1931-1956) - Epizooties : 1 registre (1952-1958) - Dépôt de liquides inflammables (1924) - Acte de cession…
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Cote : 125 J 10-23Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Cession par Pierre Verdiers, époux de Raymonde de La Jarrige, à Pierre de Mauriac, de l'affar de la Jarrige…