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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 2000 24 4050Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 7M259Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Cuivre, cession d'alambics…
…Cuivre, cession d'alambics…
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Cote : 2000 24 4352Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Cession et aménagement.…
…Cession et aménagement.…
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Cote : 2005 3 1150Période : 1951 - 1973Extrait de la notice :
…Constitution et cession.…
…Constitution et cession.…
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Cote : 2015 7 41Période : 1957 - 1967Fonds : Berry (sociétés et famille).Extrait de la notice :
…Cession des brevets.…
…Cession des brevets.…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 295J62Période : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…Procédure de cession.…
…Procédure de cession.…
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Cote : 52J587Période : 1737 - 1769Fonds : 52J - Chateau de PizayExtrait de la notice :
…Cession de droits.…
…Cession de droits.…
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