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Cote : 2 S 6733Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…Cervon, terrain, cession.…
…Cession…
…Cervon, terrain, cession.…
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Cote : 2 S 3059Période : 1837 - 1902Extrait de la notice :
…Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien : (1898-1902).…
…Cession…
…Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien : (1898-1902).…
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Cote : 1 J 780/32Période : 1711 - 1711Fonds : Domaine de ChantereauExtrait de la notice :
…Cession et transport pour Damoiselle Jeanne Semelé et Gédéon Mazilier contre Dame Benigne Semelé, dame…
…cession…
…Cession et transport pour Damoiselle Jeanne Semelé et Gédéon Mazilier contre Dame Benigne Semelé, dame…
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Cote : 2 S 6741Période : 1839 - 1842Extrait de la notice :
…Brèves, terrains nécessaires à l'emplacement de la route, cession.…
…Cession…
…Brèves, terrains nécessaires à l'emplacement de la route, cession.…
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Cote : 5 S 9966Période : 1899 - 1903Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.…
…Cession…
…Société, substitutions : correspondance, actes de cession, délibérations du Conseil général.…
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Cote : 5 S 9821Période : 1914 - 1914Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Corbigny, terrain, demande de cession : rapport, délibérations, observations de la compagnie, plan.…
…Cession…
…Corbigny, terrain, demande de cession : rapport, délibérations, observations de la compagnie, plan.…
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Cote : 5 S 7619Période : 1869 - 1870Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Cession d'une parcelle de terrain par l'Etat, terrain appartenant à la Marine Impériale : plan.…
…Cession…
…Cession d'une parcelle de terrain par l'Etat, terrain appartenant à la Marine Impériale : plan.…
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Cote : 5 S 10514Période : 1902 - 1904Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…arrêtés (1902) ; exploitation, contrôle : arrêtés (1902) ; terrains, expropriations : bulletins de cession…
…Cession…
…Bulletin de cession…
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Cote : 2 S 692Période : 1800 - 1900Extrait de la notice :
…SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession…
…Cession…
…SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession…
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Cote : 1 J 494/79Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de biens par Victor PILLARD, demeurant à La Celle-sur-Loire à Pierre TRANCHANT : (29 janvier…
…Cession…
…Cession de biens par Victor PILLARD, demeurant à La Celle-sur-Loire à Pierre TRANCHANT : (29 janvier…