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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
…Après la cession de Metz…
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Extrait de la notice :
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession par Etienne-Léon Dion à Pierre-Alfred Thomas, principal…
…clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession par Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire…
…(Loiret) (3 juin 1875) ; cession d'un fonds de commerce de pharmacie de 1ère classe à Sancerre (12 juin 1875)…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
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Cote : E/26130Période : 1892 - 1892Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°2Extrait de la notice :
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
…janvier) ; cession d'un fonds de commerce: épicerie, mercerie... rue Saint Honoré à Mehun: marchandises, matériel et mobilier (17 mars)…
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…