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Cote : GR 1K 26Extrait de la notice :
…Cession des Archives nationales.…
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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
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Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…, requêtes, ordonnances, dénonciations d'intervention, de cession.…
…répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
…Cession du greffe…
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Cote : AA/232/2/H/2/1207Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession D.C.H. : correspondance.…
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Cote : GR/8/N/262Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…de matériel d’aéronautique (1923-1925) ; [d. 2] cession de cent locomotives (1919-1924) ; [d. 3] cession…
…un dépôt de 150 000 F. par le gouvernement roumain au Comptoir national d’Escompte et destiné à la cession…
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Cote : EAC4424CC7Période : 1634 - 1708Extrait de la notice :
…Constitution, cession, pièce relative au paiement.…
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Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
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Cote : GR/9/NN/4/592/4Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…commission départementale du domaine militaire pour le remaniement du domaine militaire de la 11e RM, cession…
…de caserne à Belle-Île-en-Mer, projet de cession de terrains à Concarneau, projet d'occupation du Petit…
…des Sables-d'Olonne et de cessions à la ville : rapports, procès-verbaux, état descriptif, acte de cession…
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Cote : GR/9/NN/4/595/5Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements…
…militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession…