-
Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet XII, cession des ponts : propositions, correspondence…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de…
-
Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
-
Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
-
Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
-
Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
-
Cote : 9 S 6025Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
-
Cote : 56 Z 78Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
-
Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
-
Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
-
Cote : 9 S 5472Période : 1948 - 1966Extrait de la notice :
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…