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Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet XII, cession des ponts : propositions, correspondence…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de…
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Cote : 1 F 2/244Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 1 F 2/245Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
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Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
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Cote : 1 F 2/239Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
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Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
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Cote : 9 S 6025Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
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Cote : 56 Z 78Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
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Cote : 1 F 2/358Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Lettre de cession de droits Comptes rendus de l'ouvrage…