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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
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Extrait de la notice :
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Extrait de la notice :
…Demande de cession de navires à la Pologne…
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Cote : AFF16749Extrait de la notice :
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
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Cote : G 6003Période : 1480 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…relatifs aux prairies et aux biens propres et emphytéotiques du chapitre de Wissembourg à Rott ; cession…
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Cote : E 2206Période : 1760 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…d'un terrain dans la forêt de Rottmatt, faite au chasseur seigneurial ; cession d'un terrain dans la…
…Bechstatt, administrateur des forêts, pour malversation ou négligence dans la vente de cordes de bois ; cession…
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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…