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Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…partenariat / Mécénat - Sony Marché d’aménagement Lot 1 – HP 84 (Menuiserie - Serrurerie) Marché d’aménagement Lot 2 - Normalu SAS – (Toile tendue) Contrat de cession…
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits – BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits…
…– BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits – BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
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Cote : 8073 W 233Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
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Cote : 5744 W 23Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary,…
…acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession.…
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary,…
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Cote : 7311 W 232Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports). CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports). CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
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Cote : 7311 W 1355Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…