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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices…
…Première cession des offices.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession…
…Seconde cession des offices…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…
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Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye…
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Cote : 2001/025/119Période : 1816 - 1820Extrait de la notice :
…Offre de cession d’un recueil de gravures de Saint-Morys par Mme Tardieu (1819).…
…Cession contre indemnité des gravures de Jerningham déposées à la Bibliothèque (1816).…
…Offre de cession par le comte de Xaintrailles d’un Atlas historique de Gueudeville et Limiers (1820).…
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Cote : 2001/025/111Période : 1832 - 1833Extrait de la notice :
…Acte d’échange pour la cession à la Bibliothèque de cartes provenant de la vente du cabinet Bitter.…
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Cote : GG 193Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse…