-
Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
-
Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
-
Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…
-
Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession…
-
Cote : 152 IFA 2559/3Période : 1953 - 1987Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
-
Cote : 2001/025/119Période : 1816 - 1820Extrait de la notice :
…Offre de cession d’un recueil de gravures de Saint-Morys par Mme Tardieu (1819).…
…Cession contre indemnité des gravures de Jerningham déposées à la Bibliothèque (1816).…
…Offre de cession par le comte de Xaintrailles d’un Atlas historique de Gueudeville et Limiers (1820).…
-
Cote : 2001/025/111Période : 1832 - 1833Extrait de la notice :
…Acte d’échange pour la cession à la Bibliothèque de cartes provenant de la vente du cabinet Bitter.…
-
Cote : 93 IFA 35/5Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement…
-
Cote : 2005/027/016Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…
-
Cote : 2009/028/063Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Cession au profit du ministère de la Culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire…