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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…partenariat / Mécénat - Sony Marché d’aménagement Lot 1 – HP 84 (Menuiserie - Serrurerie) Marché d’aménagement Lot 2 - Normalu SAS – (Toile tendue) Contrat de cession…
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits – BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits…
…– BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits – BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1864-1874).…
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1864-1874).…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…établissement public pour les évacuations des eaux pluviales, entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…d’ouvrages, et entre l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession d’ouvrages…
…établissement public pour les évacuations des eaux pluviales, entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
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Cote : 235Edépôt 27Période : 1615 - 1754Extrait de la notice :
…. - Legs de 16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession d'une pièce de terre par la veuve…
…d'Antoine de Montoux pour le paiement des messes : contrat de cession (1629) ; requête auprès de l'Evêque pour réduire le nombre de messe (1733).…
…. - Legs de 16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession d'une pièce de terre par la veuve…