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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
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Cote : 1838W182Période : 1995 - 1995Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…de Levallois<br>Résidence sociale/Semarelp<br><br>Cession…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
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Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail..…
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Période : 1859 - 1981Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de propriétés.…
…Titre de propriété, arrêté d'expropriation, extrait du registre des procès verbaux, arrêté de cession…
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Cote : 2O/VIA_10Période : 1829 - 1955Extrait de la notice :
…Aliénation, cession, acquisition, bois communaux, vente.…
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Cote : 1119W96/2Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de terrain rue de l'Orphelinat.…
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Cote : 1105W64/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains pour rénovation urbaine.…
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Cote : 1780W1/1Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…Registre de cession des rémunérations du travail.…
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Cote : 2883W38Période : 2000 - 2012Extrait de la notice :
…Acquisition-cession des chevaux des gardes équestres.…
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Cote : 1105W49Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains. Classement/ déclassement de voirie.…
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Période : 1947 - 1982Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains et de propriétés.…
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Période : 1923 - 1983Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains et de propriétés.…
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Période : 1938 - 1970Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains et de propriétés.…
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Cote : 1105W57Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Cession de terrains rue de Suresnes.…
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Cote : 1129W18/1Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Construction d'HLM rue Aristide Briand : cession d'immeuble communal…
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Cote : 1999W159/3Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Cession d'un immeuble départemental pour accueillir l'établissement : notes, correspondance.…
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Cote : 149J3Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Evolution et cession de l'Association philotechnique : notes, rapports, études.…
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Cote : 1105W108/1Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de terrain avenue Henri Barbusse pour réalisation d'alignement.…
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Cote : 1030W243Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1966). Cession de terrains quai du Maréchal Joffre (1966).…
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Cote : 1065W21Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Actes de cession de terrain, décisions d'attribution, plans, notes, correspondance.…
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Cote : 1 O 398Période : 1833 - 1846Extrait de la notice :
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
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Cote : 1105W143Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…Exploitation de l'usine d'incinération à Nanterre et cession au Département.…
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Cote : 1105W50/5Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains. Classement/ déclassement de voirie. Alignement/ nivellement.…