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Cote : 7 AP 118Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Cession du four inutilisé par le laboratoire de Physique théorique à la faculté des sciences de Reims, radiation des inventaires du matériel hors d'usage…
…en vue de leur cession aux domaines.…
…Cession…
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Cote : 7 AP 153Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…chaires, pour l'exercice qui vient de commencer, vote du conseil et approbation de la répartition Tarifs de cession…
…Cession…
…chaires, pour l'exercice qui vient de commencer, vote du conseil et approbation de la répartition Tarifs de cession…
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Cote : 7 AP 105Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Sortie de l'inventaire du laboratoire de Géologie méditerranéenne d'un périodique acquis gratuitement et inutilisé Remise aux Domaines, en vue de leur cession…
…Cession…
…Sortie de l'inventaire du laboratoire de Géologie méditerranéenne d'un périodique acquis gratuitement et inutilisé Remise aux Domaines, en vue de leur cession…
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Cote : 7 AP 81Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle du domaine de La Borie : le conseil d'administration autorise à l'unanimité la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie…
…Cession…
…Cession d'une parcelle du domaine de La Borie : le conseil d'administration autorise à l'unanimité la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie…
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Cote : 7 AP 85Période : 1956 - 1957Extrait de la notice :
…vendre en bloc l'immeuble, de donner mandat à l'administrateur et de se mette en rapport avec le directeur des domaines pour l'accomplissement de cette cession…
…Cession…
…vendre en bloc l'immeuble, de donner mandat à l'administrateur et de se mette en rapport avec le directeur des domaines pour l'accomplissement de cette cession…
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Cote : 7 AP 125Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Radiation des inventaires du laboratoire de Physique nucléaire d'un appareil inutilisé, cet appareil sera remis aux Domaines en vue de sa cession.…
…Cession…
…Radiation des inventaires du laboratoire de Physique nucléaire d'un appareil inutilisé, cet appareil sera remis aux Domaines en vue de sa cession.…
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Cote : 7 AP 66Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession réalisée avec Me Dabilly, et somportant une décharge et le règlement de la cession (1er février 1843).…
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Cession réalisée avec Me Dabilly, et somportant une décharge et le règlement de la cession (1er février 1843).…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au Conseil général et délibération (1963).…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession au Département : correspondance, note, rapport…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance, notes, rapport au Conseil général et délibération…
