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Cote : 7 AP 153Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession…
…vote du conseil et approbation de la répartition Tarifs de cession…
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Cote : 7 AP 118Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Cession…
…, radiation des inventaires du matériel hors d'usage en vue de leur cession aux domaines.…
…Cession du four inutilisé par le laboratoire de Physique théorique à la faculté des sciences de Reims…
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Cote : 7 AP 105Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Cession…
…méditerranéenne d'un périodique acquis gratuitement et inutilisé Remise aux Domaines, en vue de leur cession…
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Cote : 7 AP 125Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Cession…
…de Physique nucléaire d'un appareil inutilisé, cet appareil sera remis aux Domaines en vue de sa cession…
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Cote : 7 AP 81Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession d'une parcelle du domaine de La Borie : le conseil d'administration autorise à l'unanimité la…
…cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un…
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Cote : 7 AP 85Période : 1956 - 1957Extrait de la notice :
…Cession…
…l'administrateur et de se mette en rapport avec le directeur des domaines pour l'accomplissement de cette cession…
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Cote : 7 AP 66Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 22 CDF 66-12/bPériode : 1941 - 1942Fonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Cession d'ouvrages d'égyptologie du musée Guimet (1941-1942).…
…Lacau concernant cette cession.…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
…de la cession (1er février 1843).…
…Présentation du contenu Cession réalisée avec Me Dabilly, et somportant une décharge et le règlement…
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Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…