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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 7 AP 118Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…, radiation des inventaires du matériel hors d'usage en vue de leur cession aux domaines.…
…Cession du four inutilisé par le laboratoire de Physique théorique à la faculté des sciences de Reims…
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Cote : 7 AP 153Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…vote du conseil et approbation de la répartition Tarifs de cession…
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Cote : 7 AP 105Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…méditerranéenne d'un périodique acquis gratuitement et inutilisé Remise aux Domaines, en vue de leur cession…
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Cote : 7 AP 81Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle du domaine de La Borie : le conseil d'administration autorise à l'unanimité la…
…cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un…
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Cote : 7 AP 85Période : 1956 - 1957Extrait de la notice :
…l'administrateur et de se mette en rapport avec le directeur des domaines pour l'accomplissement de cette cession…
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Cote : 7 AP 125Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…de Physique nucléaire d'un appareil inutilisé, cet appareil sera remis aux Domaines en vue de sa cession…
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Cote : 6 U 2/18Période : 1847 - 1868Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 21 W 18Période : 1956 - 1983Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…