-
Cote : EDEP083/N6Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : EDEP032/O1Période : 1841 - 1860Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : EDEP030/K3Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…cession…
-
Cote : EDEP021/M3Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.…
…cession…
…Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.…
-
Cote : EDEP073/N1Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.…
…cession…
…Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.…
-
Cote : EDEP057/N1Période : 1870 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de terrains communaux.…
…cession…
…Cession de terrains communaux.…
-
Cote : EDEP049/O6Période : 1861 - 1913Fonds : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)Extrait de la notice :
…Cession de chemins : acte de vente.…
…cession…
…Cession de chemins : acte de vente.…
-
Cote : 7 AP 118Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Cession du four inutilisé par le laboratoire de Physique théorique à la faculté des sciences de Reims, radiation des inventaires du matériel hors d'usage…
…en vue de leur cession aux domaines.…
…Cession…
-
Cote : 7 AP 153Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…chaires, pour l'exercice qui vient de commencer, vote du conseil et approbation de la répartition Tarifs de cession…
…Cession…
…chaires, pour l'exercice qui vient de commencer, vote du conseil et approbation de la répartition Tarifs de cession…
-
Cote : 7 AP 105Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Sortie de l'inventaire du laboratoire de Géologie méditerranéenne d'un périodique acquis gratuitement et inutilisé Remise aux Domaines, en vue de leur cession…
…Cession…
…Sortie de l'inventaire du laboratoire de Géologie méditerranéenne d'un périodique acquis gratuitement et inutilisé Remise aux Domaines, en vue de leur cession…