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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
…cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
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Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
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Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 98 J 43/14Extrait de la notice :
…Autre cession de Claudine Moreau, veuve précitée.…
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Cote : 98 J 28/10Extrait de la notice :
…Cession entre Jean-Joseph Denis et le chevalier de Sirvinges.…
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Cote : 98 J 61/12Période : 1587 - 1587Extrait de la notice :
…Cession de François Alaprothe en faveur de Hugues Marque, marchand.…
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Cote : 98 J 59/6Extrait de la notice :
…Cession de Sébastien Gaultier, bourgeois de Paray, à Lancelot Cherpin.…