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Cote : 2000 24 4050Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession du greffe…
…Cession du greffe…
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
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Cote : 2005 3 1150Période : 1951 - 1973Extrait de la notice :
…Constitution et cession.…
…Constitution et cession.…
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Cote : 2000 24 4352Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Cession et aménagement.…
…Cession et aménagement.…
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Cote : 2015 7 41Période : 1957 - 1967Fonds : Berry (sociétés et famille).Extrait de la notice :
…Cession des brevets.…
…Cession des brevets.…
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Cote : 1988 6 405Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Cession de la société.…
…Cession de la société.…
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Cote : 2007 50 123Période : 1986 - 1995Extrait de la notice :
…Cession de site industriel.…
…Cession de site industriel.…
…Offre de cession (1994), dossiers de réunions d'expertise, comptes rendus, accords de licenciements économiques…
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Cote : 2012 26 830Période : 1926 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de la fonderie.…
…Cession de la fonderie.…
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Cote : 2001 26 4316 à 4351Période : 1926 - 1960Extrait de la notice :
…Tunisie, prêts "Cession de terre".…
…Tunisie, prêts "Cession de terre".…
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Cote : 2001 26 3226Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…Cession de terres (dossier général).…
…Cession de terres (dossier général).…
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