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Cote : 40CP/7Période : 1792 - 1803Extrait de la notice :
…et cession aux Etats-Unis.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
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Cote : 40CP/8Période : 1803 - 1818Extrait de la notice :
…et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents divers.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
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Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…, requêtes, ordonnances, dénonciations d'intervention, de cession.…
…répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
…Cession du greffe…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 40CP/9Période : 1819 - 1835Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
…et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents divers.Négociations entre l'Espagne et les Etats-Unis…
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Cote : 40CP/10Période : 1803 - 1830Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
…et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents divers.Négociations entre l'Espagne et les Etats-Unis…
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Cote : EAC4424CC7Période : 1634 - 1708Extrait de la notice :
…Constitution, cession, pièce relative au paiement.…
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Cote : 40CP/6Période : 1712 - 1791Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.…