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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 4 Fi 135Période : 1801 - 1900Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Projet de cession d’une portion du chemin de Bélérit à M. Picquenard…
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Cote : 4 Fi 136Période : 1801 - 1900Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Projet de cession d’une portion du chemin de Bélérit à M. Picquenard…
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Cote : 4 Fi 110Période : 1886 - 1886Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Projet de cession de terrain à Beuzit et Kerloret…
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Cote : 4 Fi 124Période : 1801 - 1900Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Projet de cession de terrain le long de l’Elorn…
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Cote : 4 Fi 125Période : 1801 - 1900Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Projet de cession de terrain le long de l’Elorn…
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Cote : 4 Fi 110Période : 1886 - 1886Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Projet de cession de terrain à Beuzit et Kerloret…