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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession par le Département de parcelles situées à Tonate : correspondance (1969).…
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire…
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Cote : 1144 W 310Période : 1966 - 1978Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession de terrain à la commune de Sinnamary : correspondance (1969).…
…Cession à un particulier d'un terrain pour essai de culture de plantes médicinales : correspondance (…
…Cession à la commune de Montsinéry-Tonnegrande de lots du bourg : rapport au Conseil général et délibération…
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Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie...…
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Cote : 3 E 12675Période : 1700 - 1715Extrait de la notice :
…Cession d'office…
…Cession d'office…
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Cote : 3 E 12676Période : 1716 - 1729Extrait de la notice :
…Cession d'office…
…Cession d'office…