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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Cote : 2543CAITM10 - 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
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Cote : 2432CAITM14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
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Cote : 2397CAITM9Période : 1991 - 2003Extrait de la notice :
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
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Cote : 5 S 195Période : 1927 - 1938Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Cession de matériel à la Société des distilleries des Deux-Sèvres.…
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Cote : 2300CAITM1Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Projet de cession du Foyer du mineur et du combattant (FMC) : rapports, notes.…
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Cote : 215CAITM43Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Conditions générales de cession d'installations ou bâtiments à démolir ou à démanteler par l'acquéreur…
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Cote : J 1741/3Période : 1432 - 1432Extrait de la notice :
…Cession à Pierre Goullard par Jean Marchex d'une rente noble de 12 sols et demi.…
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Cote : 1588CAITM39Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Cession de la participation CdF : étude (1997). Participation aux États-Unis (1994).…
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Cote : J 1741/5Période : 1490 - 1490Extrait de la notice :
…Cession à Nicolas Baré, seigneur de La Vrignonne, par Louis Goullard d'une rente de 3 écus d'or.…