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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 1776W/402Période : 1974 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SERL.…
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/1191Période : 1992 - 1994Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SACVL.…
…Opérations immobilières 8ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/1486Période : 1976 - 1979Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. Rodary.…
…Opérations immobilières HL (Villeurbanne) Cession…
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Cote : 1776W/131Période : 1903 - 1996Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SERL.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/616Période : 1981 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. Sapin.…
…Opérations immobilières 5ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/17Période : 1970 - 1974Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à M. Cinquin.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/107Période : 1974 - 1996Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à la SERL.…
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/889Période : 1961 - 1961Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - cession à l'Etat.…
…Opérations immobilières 7ème arrondissement Cession…