Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
…CESSION…
-
Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
-
Cote : 2 S 266Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
-
Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
-
Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
-
Cote : 106 J 234Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Cession : acte notarié.…
-
Cote : 106 J 332Extrait de la notice :
…Alignements et cession.…
-
Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
-
Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
-
Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
Pagination