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Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…cession de marques (Diable…
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
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Cote : 8073 W 233Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
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Cote : 4 U 26/ 5Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…- Cession : déclarations.…
…- Cession : déclarations.…
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Cote : 4 U 10/ 33Période : 1927 - 1939Fonds : Justice de paix de Condé-en-BrieExtrait de la notice :
…- Cession : déclaration.…
…- Cession : déclaration.…
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Cote : 4 U 8/ 37Période : 1921 - 1958Extrait de la notice :
…Cession : déclaration.…
…Cession : déclaration.…
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Cote : H-dépôt 19 B496Période : 1723 - 1723Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…- Acte de cession.…
…- Acte de cession.…
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Cote : 5744 W 23Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary,…
…acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession.…
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary,…
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Cote : 4 U 31/ 171Période : 1919 - 1958Fonds : Justice de paix de SoissonsExtrait de la notice :
…Cession de salaires.…
…Cession de salaires.…
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Cote : 7311 W 232Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports). CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports). CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
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Cote : E-dépôt 184 1O6Période : 1896 - 1897Fonds : Archives communales d'IviersExtrait de la notice :
…- Cession de terrain par suite d’alignement : arrêtés de la préfecture (1896), acte de cession de terrain (1897), extrait du registre de délibérations…
…- Cession de terrain par suite d’alignement : arrêtés de la préfecture (1896), acte de cession de terrain (1897), extrait du registre de délibérations…
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Cote : 7311 W 1355Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
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Cote : 7550 W 39Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
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Cote : 7311 W 519Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales).…
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales).…
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales).…
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Cote : 7311 W 763Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
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Cote : 8073 W 46Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
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Cote : 8073 W 190Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des Pyrénées.…
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des Pyrénées.…
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des Pyrénées.…
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Cote : 7550 W 449Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
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Période : 1790 - 2007Extrait de la notice :
…Cession de parts sociales…
…Cession de parts sociales…
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Cote : 5744 W 26Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession. Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession. Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
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Cote : 7311 W 905Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…