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Cote : E DEPOT 97 N 6Période : 1841 - 1883Extrait de la notice :
…Sources : cession, litige, recherche.…
…Sources : cession, litige, recherche.…
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire…
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Cote : 1343 W 49Période : 1946 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de biens sinistrés : correspondance.…
…Cession de biens sinistrés : correspondance.…
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Cote : 1213 W 49Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier.…
…Cession et libération du foncier.…
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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : E DEPOT 44 O 3Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : cession de passage gratuit.…
…Adduction d'eau : cession de passage gratuit.…
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Cote : 7 P 1127Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Cession de terrains.…
…. - Cession de terrains.…
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Cote : 1213 W 67Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
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Cote : 1213 W 16Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
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Cote : 10 R 279Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de savon : correspondance.…
…Cessions de denrées : avis et récépissés d'expédition, états de répartition, tableaux des prix de cession…
…Cession de savon : correspondance.…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…