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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : E DEPOT 97 N 6Période : 1841 - 1883Extrait de la notice :
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire…
…Sources : cession, litige, recherche.…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 10 R 279Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de savon : correspondance.…
…Cessions de denrées : avis et récépissés d'expédition, états de répartition, tableaux des prix de cession…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 10 R 278Période : 1915 - 1923Extrait de la notice :
…Cession d'alcool et de vin. Cession de riz.…
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Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
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Cote : 1064 W 60Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre avec déclarations de cession, procès-verbaux et correspondance.…