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Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : E DEPOT 97 N 6Période : 1841 - 1883Extrait de la notice :
…Sources : cession, litige, recherche.…
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire…
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Cote : 1213 W 49Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier.…
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Cote : 1343 W 49Période : 1946 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de biens sinistrés : correspondance.…
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Cote : E DEPOT 44 O 3Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : cession de passage gratuit.…
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Cote : 7 P 1127Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Cession de terrains.…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : 1213 W 67Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
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Cote : 1213 W 16Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
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