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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 2Hps/49Période : 1292 - 1292Extrait de la notice :
…Cession de droits au prieur du Grandvaux.…
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Cote : 2Hps/149Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Cession du prieuré Saint-Georges au prieur d'Arbois.…
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Cote : 2Hps/169Période : 1308 - 1308Extrait de la notice :
…Cession viagère des revenus de Lavancia à Jean de Cuiseaux.…
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Cote : 2Hps/19Période : 1274 - 1274Extrait de la notice :
…Cession par le prieur d'Arbois au prieur de Sirod de deux vignes au territoire d'Arbois.…
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Cote : 2Hps/309Période : 1242 - 1242Extrait de la notice :
…Cession par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans.…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie...…
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Cote : 110J44Période : 1835 - 1837Extrait de la notice :
…Cession des parts du moulin détenues par M. E.…
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