-
Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
-
Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
-
Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
-
Cote : E/81/33/86-987(3)Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
-
Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
-
Cote : E/81/10/82-212Période : 1854 - 1942Extrait de la notice :
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
-
Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
-
Cote : E/81/02/207-401Période : 1913 - 1928Extrait de la notice :
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
-
Cote : HDEPOT17/496Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…. - Réquisition de conduite de plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession des tuiles creuses…
…. - Réquisition de conduite de plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession des tuiles creuses…
-
Cote : E/81/05/3-25Période : 1931 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités (1989) ; Projet de travaux, financement (1979-1994…
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités (1989) ; Projet de travaux, financement (1979-1994…