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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : 1 F 2/244Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 1 F 2/245Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 1 F 2/239Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
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Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
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Cote : E/81/33/86-987(3)Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
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Cote : 1 F 2/358Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Lettre de cession de droits Comptes rendus de l'ouvrage Correspondance…
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Lettre de cession de droits Comptes rendus de l'ouvrage Correspondance…
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Cote : 1 F 2/194Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Résumé Lettres de recommandation Contrat de cession de droits Factures Compte rendus d'ouvrage Correspondance…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Résumé Lettres de recommandation Contrat de cession de droits Factures Compte rendus d'ouvrage Correspondance…
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Cote : 1 F 2/262Période : 1976 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de publication Contrat de cession de droits Compte rendus d'ouvrage Correspondance…
…contrat de cession de droits…
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de publication Contrat de cession de droits Compte rendus d'ouvrage Correspondance…
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Cote : E/81/10/82-212Période : 1854 - 1942Extrait de la notice :
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…