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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
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Cote : E/81/33/86-987(3)Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
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Cote : E/81/10/82-212Période : 1854 - 1942Extrait de la notice :
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
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Cote : E/81/02/207-401Période : 1913 - 1928Extrait de la notice :
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
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Cote : E/81/05/3-25Période : 1931 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités (1989) ; Projet de travaux, financement (1979-1994…
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités (1989) ; Projet de travaux, financement (1979-1994…
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Cote : F/2013/10/22-2Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de cession du château au département.…
…Projet de cession du château au département.…
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Cote : C/1996/35/9-39Période : 1979 - 1981Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues LaurentExtrait de la notice :
…Projet de cession d'un objet inscrit à l'Inventaire Supp. (buffet d'orgue), liste des objets à inscrire ou classer au titre des monuments historiques.…
…Projet de cession d'un objet inscrit à l'Inventaire Supp. (buffet d'orgue), liste des objets à inscrire ou classer au titre des monuments historiques.…
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Cote : E/81/07/17-179(1)Période : 1925 - 1983Extrait de la notice :
…Correspondance : financement de travaux ; Rapport relatif aux dommages de guerre ; Projet de cession d'une parcelle de terrain, érection d'une statue équestre…
…Correspondance : financement de travaux ; Rapport relatif aux dommages de guerre ; Projet de cession d'une parcelle de terrain, érection d'une statue équestre…
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Cote : E/81/02/13-27Période : 1927 - 1944Extrait de la notice :
…Correspondance : projet de construction (1933) ; Projet de cession d'un terrain du château (1934) ; Autres (1931-1944) ; Indemnité de classement (1927-…
…Correspondance : projet de construction (1933) ; Projet de cession d'un terrain du château (1934) ; Autres (1931-1944) ; Indemnité de classement (1927-…
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Cote : E/81/02/18-35Période : 1929 - 1991Extrait de la notice :
…Correspondance : demande de classement (1929) ; Projet d'aménagement d'un musée (1937) ; Projet d'agrandissement (1938) ; Cession d'un bâtiment au musée…
…Correspondance : demande de classement (1929) ; Projet d'aménagement d'un musée (1937) ; Projet d'agrandissement (1938) ; Cession d'un bâtiment au musée…
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Cote : E/81/33/9-70(1)Période : 1930 - 1952Extrait de la notice :
…Correspondance : Domanialité : acquisition ; location ; cession ; Démolition partielle des fortifications ; Reprise de l'exploitation de la carrière ;…
…Correspondance : Domanialité : acquisition ; location ; cession ; Démolition partielle des fortifications ; Reprise de l'exploitation de la carrière ;…
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Cote : E/81/33/10-70(2)Période : 1953 - 1983Extrait de la notice :
…Correspondance : Affectation ; Exonération fiscale ; Domanialité : cession de la citadelle à la ville (1954) ; convention ; Installation d'une base américaine…
…Correspondance : Affectation ; Exonération fiscale ; Domanialité : cession de la citadelle à la ville (1954) ; convention ; Installation d'une base américaine…
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Cote : E/81/06/20-216(1); 216(2)Période : 1920 - 1993Extrait de la notice :
…Correspondance : cambriolage (1920) ; Zone de servitudes, demande de déclassement (1923) ; Travaux aux abords (1924-1993) ; Projets de cession à la ville…
…Correspondance : cambriolage (1920) ; Zone de servitudes, demande de déclassement (1923) ; Travaux aux abords (1924-1993) ; Projets de cession à la ville…
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Cote : F/2012/6/70-1Période : 1963 - 1980Extrait de la notice :
…Cession ou location du château d’Écouen au ministère des Affaires culturelles par la chancellerie de la Légion d’Honneur (1969-1973) : bail emphytéotique…
…Cession ou location du château d’Écouen au ministère des Affaires culturelles par la chancellerie de la Légion d’Honneur (1969-1973) : bail emphytéotique…
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Cote : E/81/06/9-64(1); 64(2)Période : 1930 - 1994Extrait de la notice :
…1940-1989) ; Affectation (1940-1961) ; Droit d'entrée (1949-1982) ; Visites (1954-1955) ; Construction aux abords (four à déchets : 1961) ; Projet de cession…
…1940-1989) ; Affectation (1940-1961) ; Droit d'entrée (1949-1982) ; Visites (1954-1955) ; Construction aux abords (four à déchets : 1961) ; Projet de cession…
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Cote : CC 1Période : 1311 - 1553Extrait de la notice :
…Cession à Jacques BORELLI, notaire à Draguignan, par l'évêque de Grasse d'une créance de 280 livres à prendre sur la communauté d'Antibes (18/09/1370).…
…Cession à Jacques BORELLI, notaire à Draguignan, par l'évêque de Grasse d'une créance de 280 livres à prendre sur la communauté d'Antibes (18/09/1370).…