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Cote : 5 S 195Période : 1927 - 1938Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Cession de matériel à la Société des distilleries des Deux-Sèvres.…
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Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
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Cote : J 1741/3Période : 1432 - 1432Extrait de la notice :
…Cession à Pierre Goullard par Jean Marchex d'une rente noble de 12 sols et demi.…
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Cote : J 1741/5Période : 1490 - 1490Extrait de la notice :
…Cession à Nicolas Baré, seigneur de La Vrignonne, par Louis Goullard d'une rente de 3 écus d'or.…
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Cote : E DEPOT 176 / 1 O 2Période : 1869 - 1893Extrait de la notice :
…Cession de chemins à M.…
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Cote : E DEPOT 18 / 1 O 8Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Cession par le sieur Caillier d'un pont et du chemin qui y aboutit au port Jouet, moyennant la concession…
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Cote : 4 N 35Période : 1799 - 1858Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…. - Travaux d'aménagement et d'entretien (an VIII-1858), cession du bâtiment au département par la ville…
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Cote : H Dépôt 11-B 27Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…l'aumônerie de Saint-Maixent, à Pierre Minien, jardinier, d'une chaume du fief des Tiffornières : cession…
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Cote : 50 J 87Extrait de la notice :
…Cession par Guillaume Aubry et Louise Joncheret sa femme, à Yéosme Gendreau, châtelain de Thouars, de…
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Cote : 40 FI 14083Période : 1970 - 1997Extrait de la notice :
…du Président Tyndo (XVe siècle) fut habité par Louis Tyndo qui joua un rôle important lors de la cession…
…du Président Tyndo (XVe siècle) fut habité par Louis Tyndo qui joua un rôle important lors de la cession…