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Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
…XII, cession des ponts : propositions, correspondence, plan, déliberation.…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur ordinaire soussigné [signature illisible].…
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
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Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
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Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
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Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
…. – Cession des canots.…
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Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
…. – Cession.…
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Cote : 1503 W 25Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
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Cote : 9 S 6025Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
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Cote : 1503 W 24Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations, plans, correspondance.…