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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
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Période : 1785 - 1840Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
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Cote : 6 R 4Période : 1852 - 1930Fonds : Sapeurs Pompiers (1844-1949).Extrait de la notice :
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919).…
…Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : 7 S 6-1Période : 1755 - 1841Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
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Cote : O 3/33-3Période : 1854 - 1856Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
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Cote : O 3/17-1Période : 1821 - 1839Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
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Cote : M 26Période : 1836 - 1861Extrait de la notice :
…Cession de la nue propriété.…
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